Guide des droits sur Internet

Équipe de réalisation

Directeur de projet : Pierre TRUDEL, professeur titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique.

France ABRAN, agente de recherche, Centre de recherche en droit public
Cynthia GAUDETTE, assistante de recherche, Centre de recherche en droit public
José RICHARD, webmestre, Centre de recherche en droit public

Conception graphique : Danny Rainville, Quiboweb

Ce site a été réalisé au Centre de recherche en droit public, avec le soutien de la Direction de l’autoroute de l’information du Secrétariat du Conseil du trésor et de la Direction des ressources didactiques du ministère de l’Éducation du Québec.

Les auteurs remercient les personnes suivantes :

  • M. Jean-Michel SALVADOR, Conseiller scientifique, Direction de l’autoroute de l’information, Secrétariat du Conseil du trésor
  • Mme Danielle LEMAY, analyste, Direction de l’autoroute de l’information, Secrétariat du Conseil du trésor
  • M. Robert BIBEAU, coordonnateur du soutien à l’édition sur Internet, ministère de l’Éducation
  • Mme Lucille DION, ministère des Relations avec les citoyens et de l’Immigration
  • M. Réjean PAYETTE, Société GRICS
  • Mme Carel ISSID, stagiaire, Centre de recherche en droit public
  • M. Simon LAVOIE, auxiliaire de recherche, Centre de recherche en droit public

Les auteurs ont aussi bénéficié de l’éclairage de représentants de l’Association des bibliothèques publiques du Québec, des Centres régionaux de services aux bibliothèques publiques et d’organismes communautaires en lien avec des centres d’accès communautaires et les Maisons des jeunes, soit Communautique et L’Avenue.

Sans les apports, commentaires et contributions de toutes ces personnes, il manquerait à ce site plusieurs informations, nuances et explications. Les carences qui subsistent dans le texte sont toutefois de la seule responsabilité des auteurs.

Pour tout commentaire au sujet de ce site : info@droitsurinternet.ca

 

Guide des droits sur Internet Éducation Québec Conseil du trésor du Québec Centre de Recherche en Droit Public Université de Montréal Chaire L. R. Wilson