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Guide des droits sur Internet
> En pratique

Consignes relatives au droit d'auteur concernant le contenu publié - Milieu scolaire- Exemples

EXEMPLE APPLICABLE À UNE ÉCOLE :

Pour l'élève :

Tu ne copieras pas des œuvres que tu trouves sur Internet. Plagier veut dire de prendre les travaux ou écrits d'une autre personne et de les présenter comme s'ils étaient de toi.

Tu respecteras les droits des auteurs quand tu utiliseras du matériel publié sur Internet. Les violations du droit d'auteur peuvent survenir lorsque tu copies sans droit une œuvre protégée par le droit d'auteur. Le droit d'auteur est une matière complexe; si tu as des questions, demande à ton professeur.

Le droit d'auteur sur le travail que tu fais à l'école t'appartient. Toi et tes parents, dans certaines circonstances, doivent être d'accord pour le publier sur le site web de l'école. Ton travail doit être publié avec une mention quant à ton droit d'auteur.

Pour l'école :

Le plagiat et les violations du droit d'auteur :

  • Les usagers ne doivent pas copier le matériel qu'ils trouvent sur Internet.
  • Les usagers respecteront les droits des auteurs sur leurs œuvres lorsqu'ils utiliseront, diffuseront ou afficheront du matériel trouvé sur l'Internet.

Respect des droits d'auteur des étudiants et des enseignants et promotion du respect des droits d'auteur des autres :

L'école respectera les droits d'auteur des étudiants et des enseignants.

Les étudiants sont titulaires des droits d'auteur sur leurs œuvres originales, incluant celles créées en utilisant les ressources de l'école. Un accord signé par les parents doit inclure une autorisation des parents de publier les travaux des enfants du primaire sur Internet. Tout travail d'un étudiant publié sur Internet doit contenir une mention indiquant l'auteur du travail.

Les enseignants sont titulaires des droits d'auteur sur leurs travaux créés en-dehors de leurs responsabilités de travail et sans l'utilisation des ressources de l'école. Les enseignants peuvent publier leurs travaux sur le site web de l'école afin de faciliter leur accès aux élèves et aux autres personnes. En publiant leurs travaux, les enseignants accordent une licence non exclusive ou une permission pour tout employé ou étudiant d'utiliser librement de tels travaux.

L'école est titulaire des droits d'auteur sur tout travail créé par les employés de l'école dans le cadre de leurs responsabilités de travail.

L'école fera la promotion du respect des droits des auteurs.

L'école donnera des instructions aux étudiants et aux enseignants sur leurs droits et responsabilités en matière de protection des droits d'auteur d'autrui.

Aucun matériel ne doit être distribué sur le système Internet de l'école ou publié sur le site web de l'école à moins que ce matériel soit original, qu'il relève du domaine public, qu'il est utilisé dans le cadre d'une exception ou qu'il est diffusé avec l'autorisation de son auteur.

Traduit et adapté de Nancy E. Willard, Supporting the Safe and Responsible Use of Internet by Students - A Children'Internet Protection Act Planning Guide, Center for Advanced Technology in Oregon, 2001, pp. 152,156 et 164.

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