Guide des droits sur Internet
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Un enseignant télécharge en mémoire locale des sites recommandés pour les travaux en classe de ses élèves. Qu’arrive-t-il si des contenus problématiques s’y glissent ?

Dès lors que ce sont des sites recommandés dans le cadre d’une activité supervisée, il faut vérifier au préalable les sites afin de s’assurer qu’ils ne comportent pas des contenus problématiques.

Doit-il obtenir l’accord préalable des propriétaires des sites ainsi copiés ?

En principe oui car cette opération suppose une reproduction des fichiers et documents constituant les sites concernés.

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