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L’enseignant est-il responsable du contenu des courriels transmis dans le cadre d’une activité pédagogique?

En milieu éducatif, les activités de télécorrespondance via le courriel ou tout autre outil s’effectuent dans le cadre structuré d’une démarche pédagogique. L’enseignant responsable est, en première ligne, celui qui porte la responsabilité du déroulement de l’activité et des gestes fautifs qui pourraient être posés. Son devoir de surveillance lui impose d’exercer une supervision adéquate de l’activité. Il lui revient aussi d’informer correctement les élèves des règles qui doivent être suivies.

Si un message fautif a été transmis dans le cadre d’une activité supervisée par l’enseignant, ce dernier pourrait se voir reprocher un manque de surveillance. Mais en principe, si le message fautif ou illicite a été transmis en dehors du cadre académique, il n’y a pas de responsabilité de l’enseignant.

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