Guide des droits sur Internet
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Peut-on numériser une image afin de l’inclure sur le site ?

Pour numériser une image, il faut détenir l’autorisation du titulaire de droit d’auteur. Par exemple, les images dites « libres de droit » peuvent être assortis d’une autorisation de reproduire et de communiquer sur un site web. Mais il faut vérifier l’ampleur de l’autorisation.

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