Guide des droits sur Internet
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Peut-on glaner des images, des logos, des icônes, des photos, des textes, des séquences vidéos, des fichiers musicaux… d’un autre site afin de les inclure sur le nôtre ?

Cette pratique peut nous exposer à des difficultés : les titulaires de droits d’auteurs sur ces contenus doivent autoriser la reprise de leurs œuvres sur un site. Ce n’est pas parce qu’une œuvre est sur Internet qu’il est permis de se l’approprier. La communication d’une œuvre sur Internet est considérée comme une communication au public par télécommunication. La communication se fait d’une manière ouverte, sans dissimulation et au su de tous. Sauf s’il s’agit d’une courte citation ne constituant pas une partie substantielle de l’oeuvre, il faut obtenir la permission de l’auteur pour la reproduction et la communication au public d’une œuvre telles que des images, logos, icônes, photos, textes, séquences vidéos ou fichiers musicaux.

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