Guide des droits sur Internet
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Je veux créer un site web. Comment accéder à du matériel tout en minimisant les atteintes au droit d’auteur ?

Il faut en général privilégier l’utilisation d’œuvres originales, créées spécialement pour la page ou le site, quitte à compléter le contenu par des œuvres du domaine public. Mais dans ce dernier cas, il faut être prudent car ces œuvres peuvent avoir fait l’objet d’arrangements, d’adaptations ou d’enregistrements encore protégés par le droit d’auteur.

Pour ce qui est des images, il est possible d’utiliser une caméra numérique afin de prendre les photos pour illustrer les pages. Mais il faut porter une attention particulière aux photos représentant une personne et parfois même un objet puisqu’il est risqué de diffuser une telle photo sans autorisation. Il est souvent préférable de faire ses propres illustrations afin d’agrémenter les pages. Dans ces cas, il est prudent de demander aux auteurs de signer une autorisation à la publication de leurs œuvres sur Internet. Les images sur Internet dites libres de droit et les «clip art» de photos sur CD doivent être utilisés avec prudence : il faut vérifier s’il y a des restrictions à leur utilisation dans le contexte de diffusion qui est envisagé.

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