Guide des droits sur Internet
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Quels sont les risques associés à la lecture en transit ?

Cette activité génère une problématique semblable à celle découlant des activités de navigation. La lecture en transit permet d’accéder à des documents sonores ou visuels. Ces documents peuvent comporter des risques à l’égard des contenus illicites, de la collecte de renseignements personnels et des droits d’auteur. En droit d’auteur canadien, même si une œuvre ne se retrouve jamais au complet dans la mémoire Ram de l’usager et que seul d’infimes parties s’y croisent, tour à tour, pour s’effacer lorsque la partie suivante arrive, il s’agit là, strictement parlant d’une reproduction. En dehors des cas où un détenteur des droits d’auteur propose des œuvres par ce moyen, cette technique pourrait être considérée comme une source illicite de reproduction des œuvres.

Questions à se poser :

  • Quels types d’œuvres sont visionnées ou écoutées?
  • Est-il possible de garder une copie des documents audio ou vidéo? Internet regorge d’outils permettant d’intercepter et d’enregistrer un flux de sons ou d’images pour les divers formats utilisés.
  • Quelles sont les précautions prises pour limiter l’accès à des documents qui ne sont pas appropriés pour les enfants?
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