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Comment évaluer ces risques ?



La participation à un forum de discussion sera plus ou moins risquée suivant certains facteurs : l’accès au forum est ouvert ou fermé, le forum est modéré ou non, le type de sujet traité par le forum ainsi que les caractéristiques des participants au forum.

La participation ouverte ou fermée au forum

Un forum peut être fermé, interne à un groupe, ou ouvert et rejoindre un nombre plus ou moins considérable d’abonnés. Un forum est fermé lorsque la participation est conditionnelle à l’acceptation par l’administrateur. Un forum est ouvert lorsque tous peuvent y participer et s’abonner sans avoir besoin d’une autorisation de l’administrateur.

Généralement, plus l’environnement est ouvert, plus les risques et les préjudices sont élevés.

  • La participation au groupe ou au forum est-elle ouverte ou fermée? Le forum est-il destiné à un groupe spécifique? Lequel? Qui accède au groupe et comment? Faut-il un mot de passe pour y accéder ou non? Quelles sont les autres conditions pour y accéder?

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La présence ou non d’un modérateur

La présence ou non d’un modérateur est un facteur qui influence le degré de responsabilité de l’organisateur d’un forum de discussion pour le contenu diffusé sur le canal.

Si le forum ou le groupe est modéré, le modérateur est en mesure d’exercer une vérification des messages avant qu’ils soient affichés sur le site ou sur la liste. Dans ces situations, l’organisme est responsable de tout ce qui se passe sur le forum ou sur la liste.

S’il n’y a pas de modération, l’organisme peut aussi se trouver dans la situation de devoir répondre d’un message affiché sur un site sur lequel il exerce un contrôle, que ce soit une liste ou un forum de discussion. Il ne pourra se soustraire à l’obligation de devoir répondre des propos affichés à moins de démontrer qu’il ne joue qu’un rôle passif analogue à celui qui est joué par un service de conservation de documents technologiques sur un réseau de communication, tel un hébergeur ou un prestataire offrant des services de référence à des documents technologiques, dont un index, des hyperliens, des répertoires ou des outils de recherche. Pour ne pas engager la responsabilité de l’organisme qui l’a mis sur pied, la liste non modérée ou le forum doit fonctionner à la manière d’un moteur de recherche automatique ou une collection de liens. Dès qu’il devient possible de démontrer que l’organisme ou un de ses préposés savait qu’un contenu possiblement illicite était affiché, la responsabilité de l’organisme peut être engagée pour ce qui est affiché sur la liste non modérée.

  • L’activité est-elle surveillée ou libre? Le groupe ou le forum est-il modéré ou non? De quelle façon et par qui? Quel rôle joue le modérateur? Y a-t-il des règles ou des critères pour guider le modérateur?

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Les caractéristiques des participants au forum

Les caractéristiques des participants à un forum de discussion telles l’âge, le degré de maturité et leur familiarité avec l’outil jouent un rôle sur la portée et l’ampleur des risques associés à la participation à cette activité.

Tout comme pour le courriel ou le clavardage, les enjeux ne sont pas les mêmes si les participants à un forum sont des enfants du primaire ou si ce sont des adolescents en voie de terminer leur cours secondaire ou si les participants sont des personnes vulnérables, ou ayant des difficultés à interagir avec les autres.

Ces questions permettent de déterminer les caractéristiques des participants et l’ampleur des risques :

  • Quel est l’âge des participants? : âge préscolaire, âge primaire (6 à 12 ans), âge du secondaire (12 ans à 18 ans) ou adultes?
  • Le participant est-il vulnérable? De quelle façon? A-t-il des difficultés pouvant rendre plus risquée sa participation à un forum qu’un autre participant?
  • Le participant est-il familier avec cet outil et ses diverses fonctionnalités?
  • Le participant est-il au fait des enjeux et des dangers possibles à la participation à un forum de discussion?
  • Les participants proviennent-ils du même milieu ou de milieux différents, se connaissent-ils?

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Le sujet traité par le canal ou forum

Comme pour le clavardage, les risques sont en fonction du type de sujet traité. Le canal ou forum peut porter sur des sujets libres ou sur des thèmes spécifiques. Une tribune qui traite de religion, de politique, de sexualité, de maladies ou qui invite des individus à parler d’eux-mêmes, de leur intimité ou de leur vie familiale est une activité qui exige, à première vue, plus de précautions que celle qui traite des animaux domestiques préférés des participants.

  • Les échanges portent-ils sur tout sujet ou sur un ensemble défini de sujets?
  • Quel est le sujet traité ou discuté dans le forum? Est-il controversé? Implique-t-il la révélation de renseignements personnels ou d’éléments de la vie privée ou familiale du participant ou d’une autre personne?
  • La thématique ou le sujet convient-il à l’âge des participants ?

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