Guide des droits sur Internet
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Comment minimiser ces risques ?



Privilégier des forums fermés dont la thématique convient à l’âge des participants, et animés par un modérateur

Particulièrement si les participants à un forum sont des enfants, on doit privilégier des forums fermés stimulés par un modérateur suivant des règles précises et dont la thématique convient à leur âge. Malgré tout, les échanges dans un forum, même lorsque son accessibilité est fermée, ne sont pas à l’abri des débordements.

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Définir le rôle du modérateur et les critères de modération

Lorsqu’on organise un forum de discussion, il est important de préciser la manière dont sera faite la modération (avant ou après la publication du message, à l’appréciation du modérateur) et les critères sur la base desquels elle sera pratiquée.

Comme il n’existe pas de charte des droits et obligations du modérateur, on peut consulter une liste non exhaustive des principaux devoirs des modérateurs.

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Préciser les conditions d’accès et de participation au forum de manière à inciter au respect des lois, de la réputation et du respect des autres

L’organisateur d’un forum doit préciser et faire connaître les conditions d’accès et de participation au forum qu’il met sur pied. En plus d’informer sur le ou les thèmes de discussion, les modalités d’accès et d’inscription au forum, la manière dont est effectuée la modération, les règles doivent préciser les droits et devoirs du participant en tant que contributeur ou que lecteur. (Voir les principaux éléments d’une charte de participation à un espace de discussion).

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Informer des pratiques et politiques en matière de renseignements personnels

Si, pour contribuer au forum, l’inscription nécessite la collecte de renseignements personnels des participants, il faut les informer des pratiques et politiques en matière de collecte, d’utilisation et de communication de renseignements personnels. Ces politiques de protection de la vie privée sont souvent présentées sous la forme de questions et de réponses. Ces pratiques et politiques doivent être conformes à la législation québécoise en matière de protection de renseignements personnels.

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Nétiquette des forums de discussion

Lorsqu’on s’engage dans une telle communication, il est important de connaître la nétiquette des forums de discussion. Voici des exemples de règles générales à suivre lorsqu’on participe à des listes de discussion ou à des groupes de nouvelles.

-Les règles de la Netiquette, traduction par J.-P. Kuypers de Netiquette Guidelines, <http://universite.online.fr/ supports/pdf/ droit_netiquette.pdf>

-RÉSEAU ÉDUCATION-MÉDIAS, Respecter la nétiquette, c’est facile !, <http://www.reseau-medias.ca/ francais/ ressources/ projets_speciaux/ toile_ressources/netiquette.cfm>

-Pour la nétiquette des forums de type Usenet, voir le site <http://www.usenet-fr.net/fr-chartes/netiquette.html>

-Usenet Rules of Conduct, <http://www.uea.ac.uk/menu/acad_depts/cpc/services/comms/newsrule.shtml>

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Des conseils et mises en garde à l’intention des participants

Surtout lorsque les participants à un forum sont des enfants, il est important de les informer sur les règles de sécurité et de les sensibiliser à la nécessité de protéger les renseignements personnels et de respecter les droits d’auteur lorsqu’ils participent à un forum de discussion. On doit ainsi fournir des conseils aux participants à des forums de discussion.

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