Guide des droits sur Internet
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Comment minimiser ces risques ?

Des conseils et mises en garde à l’intention des utilisateurs

En plus de ces politiques générales, l’organisme qui décide d’offrir à ses usagers la possibilité d’échanger des fichiers poste à poste à partir de ses installations doit minimalement les informer et les mettre en garde à l’égard de possibles violations des droits d’auteur et des risques pour la vie privée.

On peut consulter des exemples de Conseils aux usagers-Téléchargement de fichiers poste à poste.

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