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Quels sont les risques associés aux blogues ?



Les atteintes à la réputation, la propagande haineuse et les menaces

Un blogue peut être un moyen facilitant la diffusion d’informations susceptibles de constituer des atteintes à la réputation, de la propagande haineuse, ou des menaces. En effet, aucune connaissance technique n’est vraiment requise pour y publier des textes et il s’agit là d’un média accessible à un grand nombre de personnes. De plus, les sites d’hébergement de blogues offrent habituellement ce service gratuitement. Comme les personnes se sentent invulnérables et anonymes sur Internet, cela peut contribuer à choisir ce média pour effectuer des actes illicites. Par contre, le blogueur est le premier responsable du matériel qu’il publie.

Dans ces conditions, une personne mal intentionnée peut facilement promouvoir, au moyen de son blogue, des idées qui peuvent constituer une atteinte à la réputation d’une personne, comme des insultes ou des propos humiliants. Par exemple, dire qu’un politicien souffre de détérioration mentale et qu’il est paranoïaque pourrait être considéré comme une atteinte à la réputation.

Il est facile aussi de diffuser des propos racistes et homophobes, constituant de la propagande haineuse, qui est d’ailleurs sanctionnée aux articles 318 et 319 du Code criminel. Une personne peut aussi menacer quelqu’un sur son blogue en diffusant, par exemple, des menaces de causer la mort. La propagation de menace est également un crime prévu à l’article 264.1 du Code criminel.

Il y a aussi des enjeux du fait qu’une personne puisse diffuser des renseignements personnels sur un blogue, que ce soit une adresse de courrier électronique ou encore un numéro de téléphone, ce qui rend possible l’envoi de propos illicites ou de pourriels à une personne en particulier. La divulgation de coordonnées personnelles doit être entourée de précautions.

Questions à vérifier :

  • Est-ce que les faits présentés sur le blogue sont vérifiés et vérifiables ?
  • Est-ce qu’il y a présence de modération sur le site ?
  • Quel est le sujet traité sur le blogue ? Est-ce un sujet en particulier ?
  • Sommes-nous appelés à révéler des renseignements personnels sur notre blogue ?

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Les contenus à caractère pornographique et ne convenant pas aux enfants

Il est possible qu’un enfant, en naviguant sur des blogues, accède volontairement ou non à du contenu ne convenant pas à son âge, comme de la pornographie ou encore des messages de violence. Puisque certains blogues vont couvrir des dizaines de sujets différents et non un seul en particulier, il devient difficile d’éviter complètement l’exposition à un contenu offensant. Il est possible, par exemple, de naviguer sur un blogue traitant de voyage et se retrouver sur un récit à caractère sexuel. Il y a par contre des sites d’hébergement de blogues qui sont consacrés uniquement à la publication de contenu à caractère sexuel, il devient donc plus facile d’éviter ces sites si tel est notre intention.

La pornographie ne convient généralement pas à un certain auditoire comme les enfants, mais elle n’est pas illicite. Par contre, nous pouvons retrouver sur un blogue du contenu illégal, qui peut prendre la forme de matériel obscène, de bestialité ou encore de pornographie juvénile. Il convient de dénoncer ces blogues lorsque nous en visitons un.

Questions à vérifier :

  • Quel est le sujet du blogue en question ? Est-ce que le sujet convient au public qui est visé ?

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La divulgation de renseignements personnels

Un des plus grands risques concernant les blogues est la facilité avec laquelle nous pouvons dévoiler des renseignements personnels nous concernant ou concernant les autres. En effet, plusieurs personnes utilisent les blogues pour raconter des anecdotes ou encore parler de leur vie personnelle comme ils le feraient dans un journal intime. Il devient risqué à ce moment qu’un élément personnel soit dévoilé, que ce soit volontairement ou non.

Par exemple, une dame qui tient un blogue où elle discute de sa vie sociale ainsi que des relations sexuelles qu’elle entretient avec des hommes peut violer la vie privée des gens avec qui elle a des relations. En effet, si elle n’a pas leurs consentements pour publier ces éléments intimes, elle s’expose à des poursuites judiciaires.

Cette possibilité de dévoiler des renseignements personnels devient problématique lorsque ce sont des personnes d’âge mineur qui créent un blogue ou qui y participent. La popularité croissante des blogues n’échappe pas aux enfants ou aux adolescents. Ils ne sont pas nécessairement conscients des risques qu’ils peuvent courir en dévoilant des informations personnelles sur Internet.

Questions à vérifier :

  • Le blogueur est-il amené à dévoiler des renseignements personnels sur lui-même ou sur une autre personne ?
  • Le blogueur est-il au courant des risques inhérents à l’utilisation de cet outil ?
  • Est-ce qu’il y a un contrôle sur l’âge des participants ?

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La responsabilité pour les informations diffusées

Un blogueur est pleinement responsable de l’information qu’il publie lui-même sur son blogue. Il peut diffuser les billets qu’il a écrits, il a le contrôle sur ce qui est écrit dans ceux-ci, et il peut décider qui aura accès à la diffusion. Il peut donc être qualifié d’éditeur, ce qui fait en sorte que les exonérations de responsabilités prévues dans la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information ne s’appliqueront pas à lui.

La situation est loin d’être aussi claire pour la responsabilité du blogueur face aux commentaires publiés par des tiers sur le blogue. Un blogueur qui exerce une modération attentive de tous les commentaires pourrait être tenu responsable si des propos illicites se retrouvent publiés. Par contre, il n’est pas dit qu’un blogueur qui ne fait aucune modération est totalement irresponsable des commentaires en ligne. Il n’y a pas encore de décisions des tribunaux québécois sur le sujet à ce jour. Il faut donc faire preuve de prudence. Ce qui est certain, c’est que si un blogueur est informé qu’un propos illicite se retrouve sur son blogue, il a l’obligation d’agir et de le retirer si nécessaire (Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information, L.R.Q., c. C-1.1, art. 22)

Questions à vérifier :

  • Est-ce que le blogueur a accès à un système de modération des commentaires sur son blogue ? Est-ce que cette fonction est activée ?

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Les atteintes au droit d’auteur et l’utilisation non autorisée de l’image

Lorsque le blogue présente des photographies, il y a un risque d’atteinte au droit à l’image de quelqu’un. Les blogues personnels, par exemple, vont parfois contenir des photographies des amis du blogueur ou d’événements auxquels il a participé avec d’autres personnes. L’utilisation de ces images, lorsque les personnes photographiées sont identifiables, risque de brimer leurs droits. L’insertion, dans son blogue, d’un lien qui mène vers la photographie de quelqu’un pourrait même être une source de litige possible.

De plus, le blogueur peut parfois emprunter des images ou des oeuvres provenant d’autres sites Internet ou ailleurs. Des questions de droit d’auteur et de droit des marques peuvent alors se poser. En effet, pour publier une œuvre dont on ne détient pas les droits, il faut obtenir la permission de celui qui détient ces droits selon la Loi sur le droit d’auteur. Cette permission peut parfois s’avérer difficile à obtenir, en particulier pour les images puisqu’elles peuvent être reproduites d’un site à l’autre. On peut ainsi perdre la trace de la provenance initiale de l’œuvre.

Lorsqu’on établit des liens hypertextes, il faut également s’assurer de respecter le droit d’auteur. Des techniques consistant à reproduire le site à l’intérieur du blogue (framing) ou encore à copier la banque de liens hypertextes d’un autre site peuvent s’avérer risquées.

Questions à vérifier :

  • Est-ce que les articles du blogue contiennent des œuvres ou parties d’œuvres qui sont protégées par la Loi sur le droit d’auteur ?
  • Est-ce que le blogueur détient les autorisations nécessaires pour publier tout ce qui se trouve sur son blogue?

Voir :

Lina DIB, Penser le blog : de la technique à la pratique de la médiatisation de soi, mémoire de maîtrise, Montréal, Faculté des études supérieures, Université de Montréal, 2005.

Loïc LE MEUR et Laurence BEAUVAIS, Blogs pour les pros, Paris, Dunod, 2005.

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