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Comment évaluer ces risques ?



La portée des risques que représentent les blogues sera plus ou moins importante selon ces facteurs : la présence de modération, l’anonymat des participants, le sujet traité et la présence de sons, d’images ou encore de vidéos.

La présence de modération

Lorsqu’il y a présence de modération sur le site, les risques sont minimisés. Cela dépend du jugement du blogueur, qui contrôle habituellement les commentaires qui sont diffusés sur son blogue. Il doit faire preuve de discernement dans le choix des commentaires qui seront publiés puisqu’il sera possiblement responsable de l’information en ligne. La modération peut se faire a priori, c’est-à-dire avant que le message soit publié sur Internet, ou encore a posteriori, qui signifie que le message sera immédiatement publié, avec la possibilité de le retirer si le contenu est jugé offensant. Il faut être prudent lorsque la modération est a posteriori puisque des dommages peuvent être causés avant que le blogueur ait le temps de retirer le message, problème qui ne se pose pas lorsque la vérification se fait avant la publication.

S’il n’y a pas de modération sur le blogue, cela pourrait devenir problématique pour le blogueur. Pour l’instant, les tribunaux au Québec ne se sont pas penchés sur la question mais il serait possible, comme nous l’avons vu précédemment, que les blogueurs soient considérés comme responsables des commentaires publiés par des tiers sur leur blogue. Il faut donc faire preuve de prudence. Par contre, lorsqu’ils ont connaissance qu’un propos illicite est publié, ils ont l’obligation d’agir et de le retirer si cela s’avère nécessaire ( art. 22, Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information, L.R.Q., c. C-1.1)

  • Est-ce que le blogue est modéré ? Si oui, de quelle façon ? Cela se fait-il avant ou après la publication d’un commentaire ?

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Le caractère anonyme ou non des participants

L’anonymat des gens qui tiennent un blogue ou qui commentent les billets des autres est aussi un facteur qui accentue les risques. Les sites hébergeant des blogues vont donc en général recueillir certains renseignements personnels, comme l’adresse IP, du blogueur et des gens qui publient des commentaires. Ils peuvent proposer également au blogueur, au sein du service de modération, d’interdire les commentaires anonymes. On peut ainsi, par exemple, restreindre la possibilité de commenter les billets aux seuls membres du site Internet.

Par contre, lorsqu’il n’y a aucune mesure de contrôle, la publication de blogues ou de commentaires anonymes accentue les risques puisqu’il est plus facile pour les gens malintentionnés de publier un contenu illicite et ce, en pensant qu’il sera impossible de les retracer. Pourtant, il existe des moyens légaux et techniques pour retracer les auteurs anonymes et plusieurs ont été menacés devant les tribunaux de voir leur identité dévoilée et ainsi être responsable des propos qu’ils ont tenus.

  • Est-ce que les participants communiquent dans l’anonymat ?
  • Est-ce que les participants utilisent des pseudonymes ?
  • Est-ce qu’il y a des restrictions quant aux personnes pouvant publier un commentaire ?

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Le sujet traité

Le traitement de certains sujets est plus risqué que d’autres. Mais il n’y a pas toujours un sujet en particulier qui ressort d’un blogue. Bien souvent, c’est un mélange de plusieurs sujets, qui peuvent varier entre l’actualité et la vie personnelle du blogueur, au gré de ses intérêts. Une personne peut donc avoir accès à un billet ne convenant pas à son âge, par simple inadvertance. Par contre, lorsqu’un sujet en particulier est développé sur un blogue, par exemple un sujet « chaud », il convient de faire preuve de prudence et de s’assurer que le contenu du site est convenable pour le public visé.

  • Est-ce que le blogue traite de sujets qui sont définis clairement ? Est-ce qu’il y a plusieurs sujets ou est-ce un sujet en particulier ?
  • Est-ce que le sujet traité convient à l’âge des participants ?/span>

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La présence de sons, d’images ou de vidéos

Lorsqu’un blogue fait appel à des sons, images ou vidéos, peuvent s’ajouter des risques d’atteinte aux droits d’auteur ou aux droits des marques, si les éléments utilisés n’appartiennent pas au blogueur ou s’ils ne sont pas autorisés.

Les blogues peuvent aussi contenir la photographie du blogueur, ou de toute autre personne, comme les participants. Des problèmes de divulgation de renseignements personnels peuvent alors se poser ainsi que de droit à l’image.

  • Est-ce qu’il y a présence de sons, d’images ou de vidéos sur le blogue ? Si oui, est-ce que le blogueur détient les autorisations nécessaires pour les utiliser ?
  • Est-ce que le blogue présente l’image des participants ?

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