Guide des droits sur Internet
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L’école offre un portail

  1. L’école est-elle responsable des informations dommageables qui peuvent s’y retrouver ?

  2. L’école doit-elle vérifier chacun des liens dans le but de s’assurer qu’ils ne contiennent aucune information fautive, illicite ou dommageable ?

  3. Pour faciliter la consultation, j’offre les services d’un moteur de recherche. Quelle est ma responsabilité si les contenus référencés sont illégaux ou ne conviennent pas à des élèves ?
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