Guide des droits sur Internet
> Outils & activités d'Internet > Les forums de discussion

Quels sont les risques associés aux forums de discussion ?



Les forums de discussion présentent sensiblement les mêmes risques que le clavardage.

Les atteintes à la réputation et la propagande haineuse

Des messages haineux ou diffamants peuvent circuler facilement dans les forums de discussion. Ce sont des outils peu coûteux et fort efficaces pour propager de tels messages, particulièrement chez les jeunes. Certains messages peuvent constituer de la propagande haineuse, criminalisés par le Code Criminel (ex. : messages à connotation raciste ou antisémite, messages de tenants de la suprématie blanche, etc.).

Questions à vérifier :

  • La participation au forum est-elle encadrée ? Le thème du forum est-il controversé ? Des insultes, des injures, des menaces peuvent-elles être échangées ?
  • Les propos sont-ils une expression légitime de l’opinion que l’on a sur la personne ?
  • Les faits mentionnés sont-ils vérifiables ?

[ HAUT ]

Les contenus à caractère pornographique et ne convenant pas aux enfants

Les auditoires vulnérables comme les enfants peuvent avoir accès, volontairement ou non, à des contenus offensants : pornographie et matériel sexuel ou violent, messages haineux, mensonges constituant des atteintes à la réputation d’une personne…

La pornographie ou le matériel sexuel explicite n’est pas forcément illicite, mais il ne convient pas à un auditoire vulnérable comme les enfants. Ce matériel peut prendre plusieurs formes : récits ou conversations de nature pornographique, images sexuellement explicites ou jeux… Du matériel carrément illégal, parce qu’étant qualifié d’obscène ou de pornographie juvénile, peut circuler dans les forums de discussion. Par exemple, dans certains groupes de nouvelles Usenet pour adultes de la catégorie alt.sex peuvent s’échanger des images représentant des scènes de domination, de sadomasochisme ou de bestialité qui pourraient être considérées comme obscènes et illégales. Cependant, la dénomination du groupe de nouvelles ou du forum permet de connaître à l’avance la nature du sujet qui sera traitée. Généralement, une personne peut ainsi volontairement garder ses distances avec des groupes ou des forums dont le contenu semble, à prime abord, ne pas lui convenir.

Questions à vérifier :

  • Quel est le sujet traité par le groupe ou le forum ? Le sujet convient-il à l’auditoire concerné?

[ HAUT ]

La divulgation de renseignements personnels, le harcèlement et les menaces

Quoique l’exposition à des contenus offensants peut être minimisée lorsqu’un enfant fréquente des forums ou des groupes dont la thématique convient à son âge, il demeure que le risque le plus grand est la divulgation de renseignements personnels. En effet, la révélation de tels renseignements (identité, adresse personnelle, numéro de téléphone, école fréquentée) peut donner lieu à du harcèlement, à l’envoi de menaces, de pourriels (messages importuns et non sollicités, généralement publicitaires), de contenus pornographiques ou sexuels et même à des rencontres dans la vie réelle avec des personnes qui ne sont pas telles qu’elles se décrivent.

Il peut aussi arriver qu’un participant envoie accidentellement une réponse personnelle à l’ensemble de la liste ou du forum , embarassant ainsi tout le monde.

Questions à vérifier :

  • Le participant peut-il être amené à divulguer des renseignements personnels, des éléments de son intimité, familiale ou autre, ou de celle d’une autre personne ?
  • Les messages contiennent-ils des photos de personnes et celles-ci ont-elles autorisé la captation et la diffusion de leur image ?

[ HAUT ]

La réception de pourriels (spamming) et la publicité non sollicitée

La publicité dans les forums ou les groupes de nouvelles est également présente. Pour les entreprises, la publicité via ces outils est un moyen peu onéreux de présenter leurs produits et services et d’inviter les usagers à les consommer. Le «spamming», qui consiste en l’envoi répété d’un même message à plusieurs adresses dont des forums ou des groupes de discussion, quoique étant une activité condamnée par la nétiquette, est quand même présent. Certains messages publicitaires sont à la limite de la légalité et peuvent ne pas convenir aux enfants (ex. : publicité de produits ambigus ou concernant des cures miracles, des solutions pour devenir riche rapidement, des lettres à la chaîne, des ventes pyramidales…).

Questions à vérifier :

  • Y a-t-il multiplicité de messages émanant d’un même auteur?
  • Les messages ont-ils une teneur similaire ou une identité thématique (commentaires relatifs au sexe, à la race, à la nationalité, au statut, à un produit à acheter…)?
  • La personne qui reçoit les messages démontre-t-elle un désintérêt face au contenu des messages (aucune réponse, réponse claire exprimant un désintérêt, etc.)?
  • La publicité présente sur le forum convient-elle à l’auditoire concerné ?

[ HAUT ]

La publicité destinée aux enfants

La publicité destinée aux enfants peut aussi poser des difficultés. La législation québécoise interdit d’adresser des messages publicitaires à une personne de moins de treize ans. Bien qu’il ne soit pas facile d’appliquer une telle règle dans le contexte d’Internet, on peut assurément retenir que les lieux de discussion destinés aux personnes de moins de treize ans exploités au Québec devraient être conformes aux interdits de la législation québécoise.

Questions à vérifier :

  • Le forum s’adresse-t’il aux personnes de moins de treize ans ? De la publicité s’adressant aux enfants y est-elle présente ?

[ HAUT ]

Les atteintes au droit d’auteur

La participation à des forums ou des groupes de nouvelles peut donner lieu à des violations du droit d’auteur.

La reproduction d’une œuvre (i.e qui rencontre les critères d’originalité et de fixation de la loi) ou d’une partie importante d’une oeuvre d’un tiers à l’intérieur d’un article posté sur un forum de discussion ou un groupe de nouvelles nécessite l’autorisation de l’auteur.

Qu’en est-il des messages empruntés à même le forum de discussion ou le groupe de nouvelles? Les forums sont des lieux d’échanges, où les participants discutent sur des sujets qui ne font pas toujours l’unanimité. On peut donc s’attendre à ce qu’un participant reprenne les affirmations d’un autre dans le but de les commenter ou de lui répondre. Le tout doit être fait suivant un mode de citation convenable où il est clairement établi que le participant n’est pas l’auteur des éléments repris.

Le fait qu’un message intégrant une œuvre protégée soit transmis sans autorisation au forum ou au groupe de nouvelles peut aussi devenir une communication au public non autorisée au sens de la Loi sur le droit d’auteur. Dans le cas d’un message posté à un groupe de nouvelles Usenet, il semble assez clair qu’il s’agit d’une communication destinée au public en général et dépasse la communication privée. D’un autre côté, la transmission d’un message à une liste de discussion fermée, interne à un groupe, pourrait être considérée comme une communication privée dans certaines circonstances.

Encore ici, les droits moraux de l’auteur (droits à l’intégrité et à la paternité de l’œuvre) peuvent être violés en certaines circonstances.

Questions à vérifier :

  • L’article ou le message contient-il une partie importante d’une œuvre protégé par le droit d’auteur?
  • Le participant à un forum qui reprend les affirmations d’un autre le fait-il en établissant clairement qu’il n’en est pas l’auteur ?

[ HAUT ]

Guide des droits sur Internet Éducation Québec Conseil du trésor du Québec Centre de Recherche en Droit Public Université de Montréal Chaire L. R. Wilson